Conseil Municipal du 15 mai 2006



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006-117APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2006. - Délibération - (sans annexe)
2006-118JUMELAGE COOPERATION AVEC LA VILLE DE KANDI. - Délibération - (sans annexe)
2006-119CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DE TOURISME DE VILLEFRANCHE : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2006-120SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION VACANCES ET FAMILLES. - Délibération - (sans annexe)
2006-121SINISTRE GYMNASE DU GARET - INDEMNISATION PAR L' ASSUREUR. - Délibération - (sans annexe)
2006-122GYMNASE DU GARET : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DU PERMIS DE CONSTRUIRE. - Délibération - (sans annexe)
2006-123ACQUISITION D'UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE 4EME CATEGORIE. - Délibération - (sans annexe)
2006-124DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2006 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2006-125SUBVENTION EXCEPTION-NELLE A L'ASSOCIATION BLACKOUT. - Délibération - (sans annexe)
2006-126MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC « BAR DE LA PLAGE » : FIXATION DU DROIT D'OCCUPATION. - Délibération - (sans annexe)
2006-127CREATION DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CONCERNANT LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2006-128PRIX DE JOURNEE DES RESIDENCES POUR PERSONNES AGEES : MA CALADE, ATHENA ET GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2006-129REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE MUNICIPAL JEUNESSE. - Délibération - (sans annexe)
2006-130TARIFS DU PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2006-131ZAC CHASSET-VILLARS - AVENANT N° 4 A LA CONVENTION DE CONCESSION DU 17 JANVIER 1994. - Délibération - (sans annexe)
2006-132AMENAGEMENT DU CARREFOUR SALENGRO/LECLERC : AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE DEMOLIR. - Délibération - (sans annexe)
2006-133ESPACE A VOCATION PUBLIQUE ANGLES RUES NATIONALE ET PONDEVAUX : DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DU DOMAINE PUBLIC APRES ENQUETE PUBLIQUE. - Délibération - (sans annexe)
2006-134AMENAGEMENT PROMENADE ELEONOR DARGAUD : CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR H.B.V.S. A LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2006-135RESIDENCE AMPERE 270 RUE LOYSON DE CHASTELUS : REGULARISATION CESSION GRATUITE DE TERRAIN AU PROFIT DE LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2006-136ESCALIER EN TOURELLE RUE GRENETTE : AUTORISATION A DONNER AU MARIE POUR LA SIGNATURE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE. - Délibération - (sans annexe)
2006-137CONSTRUCTION D'UN BOULODROME PETANQUE COUVERT - AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DES MARCHES. - Délibération - (sans annexe)
2006-138CABINET DU MAIRE : RECRUTEMENT D'UN COLLABORATEUR DE CABINET. - Délibération - (sans annexe)
2006-139MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2006-140REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT DU 1 PERSONNEL. - Délibération - (sans annexe)
2006-141INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MLLE MARTIN CHRISTELLE. - Délibération - (sans annexe)
2006-142INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 81 BD LOUIS BLANC - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC LA SARL RT CAPITOL REPRESENTEE PAR M. THION-FOLGHERA GERALD, SON GERANT. - Délibération - (sans annexe)
2006-143INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : PLACE DE PARKING 55 RUE DECHAVANNE - BAIL DE DROIT COMMUN AVEC MME CHATELARD ISABELLE. - Délibération - (sans annexe)
2006-144INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX MUNICIPAUX AVEC I.F.P.A. RHONE-ALPES REPRESENTEE PAR LA DELEGUEE REGIONALE MME CLEDAT ISABELLE. - Délibération - (sans annexe)
2006-145INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : AVENANT N° 3 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX MUNICIPAUX AVEC L'OFFICE DU TOURISME DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS REPRESENTE PAR SON PRESIDENT M. JEAN DUBUIS. - Délibération - (sans annexe)
2006-146INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU C.G.C.T. : AVENANT N° 4 A LA CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX MUNICIPAUX AVEC LE PAYS BEAUJOLAIS REPRESENTE PAR SON PRESIDENT, M. BERNARD PERRUT. - Délibération - (sans annexe)